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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPFL PROVENCE
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Les conserves de nos fermes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les conserves de nos fermes
CAPFL PROVENCE, SAS

Numéro de dépôt :
4223163
Date de dépôt :
04/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/11/2025
Les conserves de nos fermes de CAPFL PROVENCE

Présentation de la marque Les conserves de nos fermes

Déposée le 4 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPFL PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les conserves de nos fermes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPFL PROVENCE domicilié(e) 1397 ROUTE NATIONALE 7, ZA LA CRAU, SITE DE LA SAPAM - 13670 - SAINT ANDIOL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPFL PROVENCE, Mme BAL PAULINE domicilié(e) 1397 ROUTE NATIONALE 7, ZA LA CRAU, SITE DE LA SAPAM - 13670 - SAINT ANDIOL - France.

La marque Les conserves de nos fermes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les conserves de nos fermes arrivera à expiration en date du 4 novembre 2025.

CAPFL PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : La Soupe aux Fruits , Sur le Pont d'Avignon , Les conserves de Provence , Soup'o'fruits , Mémoires Paysannes , Histoires Paysannes , Papy Marcel


CAPFL PROVENCE, SAS - 1397 ROUTE NATIONALE 7, ZA LA CRAU, SITE DE LA SAPAM - 13670 - SAINT ANDIOL - France


CAPFL PROVENCE, Mme BAL PAULINE - 1397 ROUTE NATIONALE 7, ZA LA CRAU, SITE DE LA SAPAM - 13670 - SAINT ANDIOL - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Fruits et légumes congelés, séchés et cuits ; oeufs, beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.